Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean Fermier Sandwicherie Rôtisserie
M. AMRAM Laurent
Mme AMRAM Alexa
M. BLIN Didier

Numéro de dépôt :
3965410
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2022
Jean Fermier Sandwicherie Rôtisserie de AMRAM Laurent

Présentation de la marque Jean Fermier Sandwicherie Rôtisserie

Déposée le 3 décembre 2012 par monsieur AMRAM Laurent, madame AMRAM Alexa, monsieur BLIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean Fermier Sandwicherie Rôtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur AMRAM Laurent domicilié(e) 362, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France, madame AMRAM Alexa domicilié(e) 362, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France, monsieur BLIN Didier domicilié(e) 94, Corniche Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque Jean Fermier Sandwicherie Rôtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Fermier Sandwicherie Rôtisserie est expirée depuis le 3 décembre 2022.

AMRAM Laurent a également déposé les autres marques suivantes : ROLLIS


M. AMRAM Laurent - 362, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France

Mme AMRAM Alexa - 362, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France

M. BLIN Didier - 94, Corniche Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Oeufs de poules élevées en plein air ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.